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Marques déposées par monsieur Fondecave Hubert
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ChARTres Croisement des Arts festival
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ChARTres Croisement des Arts festival
M. Fondecave Hubert

Numéro de dépôt :
4317696
Date de dépôt :
27/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2026
ChARTres Croisement des Arts festival de Fondecave Hubert

Présentation de la marque ChARTres Croisement des Arts festival

Déposée le 27 novembre 2016 par monsieur Fondecave Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ChARTres Croisement des Arts festival » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Fondecave Hubert domicilié(e) 7 impasse du Coin Cornu - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fondecave Hubert domicilié(e) 7 IMPASSE du Coin Cornu - 28000 - CHARTRES - France.

La marque ChARTres Croisement des Arts festival a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChARTres Croisement des Arts festival arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

Fondecave Hubert a également déposé les autres marques suivantes : ETHIEA L'ETHIQUE EN ACTION


M. Fondecave Hubert - 7 impasse du Coin Cornu - 28000 - CHARTRES - France


M. Fondecave Hubert - 7 IMPASSE du Coin Cornu - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.